أحكام القتل المانع من الميراث في القانون المغربي
DOI :
https://doi.org/10.34874/PRSM/rmedc-n61.47143Résumé
يؤدي وجود أحد موانع اإلرث إلى منع انتقال التركة إلى من له الحق فيها رغم توفر صفة الوارث
تحق وتوفر شروطه، بسبب وجود صف ٍة خا ّصة قائمة فيه، أو بسبب ّ فيه، من ق أركان اإلرث، وقيام سببه،
صدور فع ٍل خا ّص منه، فال يرث، وال يؤثر على نصيب غيره من الورثة بأي حال من األحوال.
وتتناول هذه الدراسة أحد موانع اإلرث، وهو مانع القتل، الذي نصت عليه المادة 333 من مدونة
األسرة، من أجل بيان أساس اعتبار القتل مانعا من موانع اإلرث، وأنواع القتل التي تحرم القاتل من الميراث،
وشروطه، واآلثار التي تترتب عليه.
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