Le contrat de réalisation et de production audiovisuelle en droit portugais et en droit marocain

Résumé

Les lois portugaise et marocaine consacrent la copaternité des oeuvres
audiovisuelles : celle des auteurs des contributions artistiques et littéraires. Vraiment, les films sont des oeuvres de création de peu de personnes : seules le réalisateur et l’auteur du scénario et, en occasions, le créateur des logiciels utilisés peuvent réclamer une copaternité non fictive des ces oeuvres.
On ne peut pas oublier aussi le producteur du film. En droit anglais, le producteur est considéré un co-titulaire (un vrai co-auteur?) de l’oeuvre audiovisuelle. Le producteur est, en effet, quelqu'un indispensable à l’existence, elle-même, du film, considérant qu’il rassemble et fournit touts les apports indispensables à que l’oeuvre audiovisuelle vienne à l’existence.